Procès verbaux du Comité Syndical

Date de séanceOrdres du jour, décisionsFichier à télécharger
2018-09-13Création de l’Office de Tourisme du Pays Chaunois sous forme d’un EPIC et adoption des statuts
Accompagnement à la création de l’office de tourisme (organisation administrative, juridique, fiscale, financière, spatiale et des services) ; définition du positionnement général et des clientèles cibles ; réalisation du Schéma de développement touristique 2019-2024

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2018-06-27Validation de la convention tripartite LEADER après avis favorable du comité de programmation
Adhésion au service missions temporaires du centre de gestion de l’Aisne
Mise en place de l’Office de tourisme – Acquisition d’un véhicule
Création de poste
Inventaire des zones humides et création du syndicat mixte Oise moyenne – Participation financière du Syndicat Mixte du Pays Chaunois – Autorisation à donner au Président de signer la convention
Budget 2018 – DM n°1
Motion relative à la mise à 2 x 2 voies de la RD 1032

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2018-03-26Election d’un vice-président suite à la démission du 1er Vice-président
Compte de gestion 2017 – Adoption
Compte administratif 2017 – Adoption
Affectation du résultat 2017
Budget primitif 2018 – Adoption
Participations des groupements de communes – Exercice 2018
Programme LEADER 2014-2020 – Adhésion du GAL du Pays Chaunois à l’association LEADER France
Programme LEADER 2014-2020 – Désignation du Président du Groupe d’Action Locale (GAL) par le Comité de Programmation – Modalités de désignation d’un Vice-Président du GAL

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2018-03-20Débat d’Orientation Budgétaire 2018

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2018-01-30Évaluation et mise en révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays Chaunois et approbation des modalités de la concertation
Indemnité de conseil allouée aux comptables du Trésor chargés des fonctions de receveurs des communes et établissements publics locaux
Contrat avec l’URSSAF pour l’adhésion au régime d’assurance chômage des employeurs publics
Création d’un poste d’adjoint administratif principal 1ère classe suite à avancement de grade

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